L’ensemble des tra­vaux appro­fon­dis, ayant abou­ti à la loi n°2007 – 291 du 5 mars 2007, a démon­tré que la col­lé­gia­li­té per­met­trait à la fois de rom­pre l’isolement du juge d’instruction, de ren­for­cer son auto­ri­té face aux ser­vi­ces d’enquête, de sou­met­tre l’instruction à des regards croi­sés, de garan­tir une conti­nui­té dans le sui­vi des dos­siers et d’offrir un cadre idéal à la for­ma­tion des nou­veaux juges d’instruction : autant d’éléments de natu­re à amé­lio­rer la qua­li­té du ser­vi­ce public et à limi­ter le nom­bre des erreurs judi­ciai­res.

A titre limi­nai­re, il convient de rap­pe­ler la syn­thè­se qui était fai­te par la Chancellerie, en mars 2007, des dis­po­si­tions votés à l’unanimité par les par­le­men­tai­res en répon­se aux cri­ti­ques et recom­man­da­tions for­mu­lées par « la com­mis­sion Outreau ». Publication au JORF n° 55 du 6 mars 2007 La loi n° 2007-291 ten­dant à ren­for­cer l’équilibre de la pro­cé­du­re péna­le a été signée le 5 mars 2007. Collégialité de l’instruction : la col­lé­gia­li­té de l’instruction sera la règle pour cha­que infor­ma­tion judi­ciai­re ouver­te. Trois juges d’instruction seront dési­gnés, dont un du pre­mier gra­de qui exer­ce­ra les fonc­tions de coor­don­na­teur. Ce seront trois magis­trats qui pren­dront les prin­ci­pa­les déci­sions de la pha­se d’instruction (arti­cle 83 ali­néa 1 du code de pro­cé­du­re péna­le).

Ces dis­po­si­tions entre­ront en vigueur le pre­mier jour de la troi­siè­me année qui sui­vra la date de publi­ca­tion de la loi. L’AFMI pro­po­se de main­te­nir le pro­jet ambi­tieux du légis­la­teur de 2007, tout en l’aménageant en lui don­nant une gran­de sou­ples­se et en intro­dui­sant une pro­gres­si­vi­té dans la mise en œuvre pour tenir comp­te des réa­li­tés en ter­me de moyens humains et maté­riels.

1. Pourquoi confier l’instruction à une formation collégiale de trois juges ?

Outré les avan­ta­ges rap­pe­lés en intro­duc­tion et una­ni­me­ment recon­nus par l’ensemble des grou­pes de tra­vail ayant œuvré à la réfor­me de l’instruction, il nous sem­ble que cet­te for­me de col­lé­gia­li­té est la seule qui per­met­te que le tra­vail en équi­pe soit effec­tif, puis­que les éven­tuel­les diver­gen­ces de vues né pour­ront être réglées qu’à la majo­ri­té et non par un juge d’instruction ayant voix pré­pon­dé­ran­te.

Enfin, cet­te confi­gu­ra­tion offre une gran­de sou­ples­se dans la mesu­re où elle mul­ti­plié les pos­si­bi­li­tés de répar­ti­tion du tra­vail au sein de la col­lé­gia­li­té, en fonc­tion de la réa­li­té de cha­que dos­sier.

2. Qu’entend on par collégialité ?

La Loi opte pour une col­lé­gia­li­té obli­ga­toi­re mini­ma­le puis­que l’article 83 du Code de pro­cé­du­re péna­le pré­voit que « Le Président du Tribunal dési­gne, pour cha­que infor­ma­tion, une for­ma­tion col­lé­gia­le de trois juges d’instruction, dont un magis­trat du pre­mier gra­de exer­çant la fonc­tion de juge coor­don­na­teur. Les déci­sions de mise en exa­men, d’octroi de sta­tut de témoin assis­té à une per­son­né mise en exa­men, de pla­ce­ment sous contrô­le judi­ciai­re, de sai­si­né du juge des liber­tés et de la déten­tion et de mise en liber­té d’office ain­si que les avis de fin d’information, les ordon­nan­ces de règle­ment et de non lieu doi­vent être pris de maniè­re col­lé­gia­le. Les autres actes rele­vant de la com­pé­ten­ce du juge d’instruction peu­vent être délé­gués à l’un des juges d’instruction com­po­sant le col­lè­ge. »

Ce qui impli­que que tou­tes les infor­ma­tions seront confiées à une for­ma­tion col­lé­gia­le, que cer­tains actes devront obli­ga­toi­re­ment fai­re l’objet d’une déci­sion col­lé­gia­le et que pour les autres actes la col­lé­gia­li­té sera à géo­mé­trie varia­ble. Cette option sou­lè­ve trois ques­tions : • la dési­gna­tion d’une for­ma­tion col­lé­gia­le est elle néces­sai­re dans l’ensemble des affai­res ? • quels actes doi­vent rele­ver d’une déci­sion col­lé­gia­le ? • quel­les doi­vent être les règles de fonc­tion­né­ment de la col­lé­gia­li­té ? a) La dési­gna­tion d’une for­ma­tion col­lé­gia­le est elle néces­sai­re dans l’ensemble des dos­siers ?

On pour­rait pen­ser que les dos­siers né pré­sen­tant pas de gran­des dif­fi­cul­tés peu­vent se pas­ser de la sai­si­né d’une for­ma­tion col­lé­gia­le. Cette option réduit une par­tie des béné­fi­ces escomp­tés de la col­lé­gia­li­té, plus par­ti­cu­liè­re­ment en ter­mes de for­ma­tion des jeu­nes magis­trats, de conti­nui­té dans le sui­vi des dos­siers au départ d’un juge d’instruction et de ren­for­ce­ment des garan­ties du jus­ti­cia­ble. Elle se tra­dui­rait par une majo­ri­té d’affaires ins­trui­tes à juge uni­que et donc par un main­tien, au moins par­tiel, du sta­tu quo. 

Cependant, à titre tran­si­toi­re, tant que les effec­tifs né sont pas suf­fi­sam­ment ren­for­cés, la loi pour­rait pré­voir que, à l’exception des cri­mes et des délits com­plexes, en l’absence de dif­fi­cul­tés par­ti­cu­liè­res, l’instruction pour­rait res­ter confiée à un juge uni­que. Cette situa­tion devrait être limi­tée dans le temps. On pour­rait consi­dé­rer qu’il s’agirait d’une pre­miè­re éta­pe d’entrée dans la col­lé­gia­li­té en 3 éta­pes. Cette pre­miè­re éta­pe abou­ti­rait à trans­for­mer les situa­tions de cosai­si­né en col­lé­gia­li­té.

b) Quels actes doi­vent rele­ver d’une déci­sion col­lé­gia­le ?

L’article 83 pré­ci­té confie à une déci­sion col­lé­gia­le les actes rela­tifs au sta­tut de la per­son­né mise en cau­se (mise en exa­men, octroi du sta­tut de témoin assis­té à une per­son­né mise en exa­men), à la déten­tion pro­vi­soi­re, au pla­ce­ment sous contrô­le judi­ciai­re ou à la mise en liber­té d’office et à la fin et à la clô­tu­re de l’information.

Ce choix nous appa­raît impos­si­ble à met­tre en œuvre sans un ren­for­ce­ment très consé­quent des effec­tifs et serait d’une cohé­ren­ce dis­cu­ta­ble.

En effet, il exclue de la déci­sion col­lé­gia­le des actes déter­mi­nants en cours d’instruction, tels que l’extinction ou la pres­crip­tion de l’action publi­que, ou enco­re l’ordonnance décla­rant irre­ce­va­ble une consti­tu­tion de par­tie civi­le ou sai­sis­sant la cham­bre de l’instruction aux fins de sta­tuer sur la nul­li­té d’actes d’enquête ou d’instruction.

Enfin, il né tient aucun comp­te des dif­fi­cul­tés d’organisation résul­tant du fait que la majo­ri­té des déci­sions de mise en exa­men, de sai­si­né du juge des liber­tés et de la déten­tion ou de pla­ce­ment sous contrô­le judi­ciai­re inter­vient dans le cadre de la per­ma­nen­ce et qu’il appa­raît extrê­me­ment dif­fi­ci­le de mobi­li­ser trois juges à cha­que per­ma­nen­ce.

C’est pour­quoi, dans le but d’alléger la col­lé­gia­li­té, nous pro­po­sons de réser­ver le recours obli­ga­toi­re à la déci­sion col­lé­gia­le dans un pre­mier temps pour qua­tre déci­sions déter­mi­nan­tes dans l’orientation de l’instruction, à savoir :

  • les ordon­nan­ces rela­ti­ves à l’extinction ou la pres­crip­tion de l’action publi­que,

  • les ordon­nan­ces rela­ti­ves à l’irrecevabilité d’une plain­te avec consti­tu­tion de par­tie civi­le,

  • les ordon­nan­ces sai­sis­sant la cham­bre de l’instruction aux fins d’annulation des actes d’enquête ou de l’instruction,

  • les ordon­nan­ces clô­tu­rant l’instruction.

Puis dans une secon­de pha­se l’extension du col­lè­gue aux qua­tre déci­sions sui­van­tes :

  • les ordon­nan­ces rela­ti­ves aux deman­des d’actes,

  • l’avis de fin d’information,

  • les ordon­nan­ces rela­ti­ves au chan­ge­ment de sta­tut d’un témoin assis­té ou d’un mis en exa­men,

  • les ordon­nan­ces rela­ti­ves à la pro­lon­ga­tion de la déten­tion pro­vi­soi­re,

Afin de pri­vi­lé­gier une col­lé­gia­li­té qua­li­ta­ti­ve à une col­lé­gia­li­té quan­ti­ta­ti­ve, la secon­de pha­se aura pour objet d’étendre les pou­voirs du col­lè­ge, avant de géné­ra­li­ser les col­lè­ges à l’ensemble des ins­truc­tions judi­ciai­res (3ème pha­se).

c) Quelles doi­vent être les règles de fonc­tion­né­ment de la col­lé­gia­li­té ?

Afin que la col­lé­gia­li­té fonc­tion­né, il convient que cha­que for­ma­tion soit com­po­sée tou­jours des mêmes magis­trats pour qu’ils puis­sent déve­lop­per une métho­de de tra­vail et des liens pri­vi­lé­giés avec leurs dif­fé­rents inter­lo­cu­teurs.

Pour conci­lier une cer­tai­né sou­ples­se de fonc­tion­né­ment il pour­rait être pré­vu que le col­lè­ge de l’instruction, par déci­sion d’administration de la jus­ti­ce, puis­se à tout moment pro­cé­der à tout acte, soit en col­lé­gia­li­té soit, par délé­ga­tion, en étant repré­sen­té par un ou deux magis­trats ins­truc­teurs. Afin tou­te­fois, que cet­te col­lé­gia­li­té n’aboutisse pas à une dé-responsabilisation ou un non- inves­tis­se­ment des magis­trats qui né seraient pas le coor­don­na­teur de ces for­ma­tions, il convien­dra que cha­cun des juges com­po­sant cet­te for­ma­tion soit réfé­rent pour une par­tie des dos­siers confiés à la col­lé­gia­li­té. Cette solu­tion aura en outré l’avantage d’offrir aux par­ties un inter­lo­cu­teur uni­que.

De façon à ren­dre plus sou­ple le fonc­tion­né­ment de cet­te col­lé­gia­li­té, il y aura lieu d’ajouter la pos­si­bi­li­té pour le juge coor­don­na­teur de délé­guer les actes né rele­vant pas obli­ga­toi­re­ment de la col­lé­gia­li­té à un ou deux des mem­bres du col­lè­ge.

Afin de ren­dre effec­ti­ve la col­lé­gia­li­té, il convient de pré­voir que le col­lè­ge né soit com­po­sé que de juges situés dans un même lieu et que cha­que juge du col­lè­ge de l’instruction dis­po­se des droit d’accès au dos­sier numé­ri­sé com­me à l’original, y com­pris l’encours.

3. Les moyens indispensables à la réussite de cette réforme

a) Le regrou­pe­ment des juges d’instruction dans les pôles d’instruction

Nous avons été extrê­me­ment favo­ra­bles à la créa­tion des pôles de l’instruction et de leurs juges coor­don­na­teurs, nous appuyant sur l’expérience des pôles spé­cia­li­sés déjà exis­tants, notam­ment dans les juri­dic­tions inter régio­na­les spé­cia­li­sées dans la lut­te contre la délin­quan­ce orga­ni­sée.

Le tra­vail en équi­pe, ain­si faci­li­té, por­te ses fruits en ter­me de par­ta­ge d’informations, de rap­pro­che­ment de dos­siers, d’échanges sur les pra­ti­ques pro­fes­sion­nel­les, de rela­tions réno­vées siège/parquet pour un meilleur sui­vi des dos­siers , de nou­vel­les métho­des de tra­vail avec les ser­vi­ces enquê­teurs, de coopé­ra­tion inter­na­tio­na­le.

Dans l’optique d’un déve­lop­pe­ment de la col­lé­gia­li­té, il est essen­tiel de né pas lais­ser sub­sis­ter trop long­temps des juges d’instruction dans les tri­bu­naux non dotés de pôles de l’instruction et que ces pôles soient suf­fi­sam­ment impor­tants pour qu’un nom­bre de col­lé­gia­li­tés suf­fi­sant les com­po­sent. En consé­quen­ce, nous sou­hai­tons que le regrou­pe­ment des juges infra-pôles se fas­sent dès la pre­miè­re pha­se de la col­lé­gia­li­té.

b) Des moyens humains per­met­tant un sui­vi effec­tif par les for­ma­tions col­lé­gia­les Immanquablement, des juges d’instruction sup­plé­men­tai­res devront être recru­tés ou nom­més afin que les pôles soient dotés d’un nom­bre de magis­trats suf­fi­sants, ce qui n’est pas le cas en l’espèce, ain­si qu’il résul­te de l’étude que nous avons menée auprès de l’ensemble des pôles exis­tants. Sur ce point, nous esti­mons com­me un mini­mum la créa­tion de 40 pos­tes de magis­trats et 40 pos­tes de gref­fier pour cha­cu­né des trois pha­ses la mise en pla­ce de la col­lé­gia­li­té. De plus, dès la pre­miè­re pha­se, l’intégralité des pos­tes de juges d’instruction infra-pôles devra être redé­ployée sur les pôles d’instruction affé­rant. Soit sur 3 années, 120 pos­tes de JI et 120 pos­tes de gref­fiers, et à la condi­tion expres­se que l’intégralité des pos­tes de JI infra­pô­les (envi­ron 80, ain­si que les pos­tes de gref­fiè­res d’instruction infra-pôles) soit réin­té­grée dans les pôles d’instruction.

c) L’abandon de la co-saisine

La co-saisine qui avait été ins­ti­tuée dans l’attente de la mise en pla­ce de la col­lé­gia­li­té dis­pa­rai­trait dès la 1ère d’étape de l’entrée en vigueur de la col­lé­gia­li­té.

4. La progressivité de la mise oeuvre de la réforme :

L’entrée vigueur de la col­lé­gia­li­té géné­ra­li­sée (3ème éta­pe) – à savoir l’obligation d’une déci­sion col­lé­gia­le pour les 8 déci­sions déter­mi­nan­tes dans l’orientation de l’instruction – sup­po­se­rait idéa­le­ment une aug­men­ta­tion des effec­tifs de l’ordre de 200 emplois par rap­port à l’effectif théo­ri­que actuel. 

Il sera rap­pe­lé qu’entre 2009 et 2012, les effec­tifs de juges d’instruction sont pas­sés de 623 à 540, subis­sant une véri­ta­ble sai­gnée, et remon­tent péni­ble­ment depuis 2013 (555 pos­tes en 2013 ; 559 pos­tes en 2014).

L’intégration des 80 juges d’instruction infra-pôles (rare­ment à 100% ETPT pour l’instruction), et la créa­tion de 120 pos­tes sur trois ans, devrait per­met­tre une tel­le réfor­me ambi­tieu­se et réa­lis­te. L’AFMI sou­te­nant cet­te réfor­me indis­pen­sa­ble, nous avons donc ima­gi­ner une mise en œuvre pro­gres­si­ve pour qu’elle puis­se être com­pa­ti­ble avec un contex­te bud­gé­tai­re contraint. 

Ces pro­po­si­tions s’inscrivent par­fai­te­ment dans l’esprit de la Loi 5 mars 2007 et elles se veu­lent réa­lis­tes en ter­mes de moyens bud­gé­tai­re à affec­ter à la jus­ti­ce pour assu­rer en trois éta­pes le suc­cès de la réfor­me.

Nous sol­li­ci­tons à cet­te occa­sion l’organisation d’un grou­pe de tra­vail avec les ser­vi­ces de la Chancellerie afin d’exposer ce pro­jet de col­lé­gia­li­té esquis­sé par l’Association Française des Magistrats Instructeurs et débat­tre rapi­de­ment des moda­li­tés de mise en œuvre de la col­lé­gia­li­té de l’instruction.

Fait à Paris, le 27 avril 2015 Annexe : une pro­po­si­tion de calen­drier

1ère pha­se (1er sep­tem­bre 2016 / 1er jan­vier 2017 ?) : Tous les cri­mes et les délits « com­plexes » (à l’instar de l’actuelle co-saisine), ain­si que les dos­siers où le juge d’instruction en fait la deman­de. Concerne les actes dits « basi­ques » : ordon­nan­ce rela­ti­ve à l’extinction publi­que, ordon­nan­ce d’irrecevabilité des par­ties civi­les, ordon­nan­ce de sai­si­né de la Chambre de l’instruction pour annu­la­tion ; ordon­nan­ce de clô­tu­re. Moyens de la pre­miè­re pha­se : regrou­pe­ment sans per­te des juges d’instruction infra­pô­les (envi­ron 80) ; + 40 pos­te de juges d’instruction + 40 pos­tes de gref­fiers.

2ème pha­se (un an plus tard) : Extension aux 4 actes sup­plé­men­tai­res (ordon­nan­ce de sai­si­né de pro­lon­ga­tion de déten­tion pro­vi­soi­re ; ordon­nan­ce d’octroi ou de refus du sta­tut de témoin assis­té ; avis de fin d’information ; ordon­nan­ce sur les deman­des d’actes). Moyens de la secon­de pha­se : 40 pos­te de juges d’instruction + 40 pos­tes de gref­fiers. 3ème pha­se (nor­ma­le­ment un an après la deuxiè­me pha­se, mais néces­si­té d’un bilan obli­ga­toi­re des 2 pre­miè­res années) : Extension à tous les dos­siers d’instruction, donc mêmes les délits non « com­plexes ». Moyens de la troi­siè­me pha­se : 40 pos­tes de juges d’instruction + 40 pos­tes de gref­fiers.

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